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- 656 DATES.

ANALYSE. pu

1874. 26 janvier. Décision remplaçant trois membres du comité chargé de la formation des listes électorales dans le quartier de Kourou

79

1874. 42 février. Décision remplaçant trois membres du comité chargé de la formation des listes électorales dans le quartier de l'Ile-de-Cayenne. 4 4 8 4874. 44 février. Décision remplaçant trois membres du comité chargé de la formation des listes électorales dans le quartier du Tour-de-l'Ile. 119 1874. 25 mars.. Décision remplaçant un membre du comité chargé de la formation des listes électorales

dans le quertier d'Oyapock..........178

Commissaires centraux de police. 4874. 46

février.

Circulaire ministérielle. — Classiûcation des commissaires centraux de police aux colonies 111

Commissariat de la marine. Voir Notes confidentielles.

Commissions. 4874. 8 février.. Décision qui laisse au Chef du service judiciaire le soin de désigner le magistrat appelé a faire partie de la commission chargée de se prononcer sur l'état des personnes soupçonnées atteintes de lèpre 117 1874. 9 mars... Décision remplaçant un membre de la commission chargée de la surveillance du do-

maine de Baduel......................164

4874. 7

mai....

Décision nommant une commission municipale chargée de donner son avis sur une

demande en rehabilitation.....................277

4874.15 octobre. Arrêté portant création d'une commission d'examen des bateaux h vapeur le Saint-

Pierre et le progrès......................523

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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