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DATES.

ANALYSE.

Ο

Caisse des invalides. 1874. 31 mai... Dépêche ministérielle. — Les droits dus à la caisse des Invalides au désarmement des bateaux armés à la petite pêche et au Rornage, devront être perçus désormais

deux fois par ans...............................274 Camp Saint-Denis.

Voir Hôpitaux.

Cantine. 4874.29 décemb. Décisions autorisant Mme veuve Olivier et Mme Ribourg à établir, la première, une cantine sur l'habitation le Diamant, et la seconde, une cantine sur l'habitation le

Mahury, dans l'Ile-de-Cayenne................642 Cautionnements.

4874. 26 août... Dépêche ministérielle. — État à établir en vue du payement des intérêts de cautionne-

ments

....458

Cercle français américain. 4874. 6 août

Décision autorisant l'ouverture d'un cercle dans la maison de la rue d'Artois, n° 2, sous la dénomination de Cercle Français-Amé-

ricain

420

Certificats de bonne conduite. Voir Troupes de la marine.

Cessions de produits. Voir Service pénitentiaire.

Chambre d'agriculture, de commerce et d'industrie. 4874. 24 août... Arrêté modificatif de l'article 5 de l'arrêté du

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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