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- 568 Nappes en toile, unie ou damassée Tabliers de médecins, en toile de matelas Enveloppes de traversins en coutil ( de paillasses Crachoirs en toile Chemises en toile Taies d'oreiller en toile Serviettes en toile Capotes en ginga Pantalons en treillis pour sous-officiers

, —

4 ans. 4 ans. 2 a 3 ans. 3 ans. 4 ans. 3 ans. 2 a 3 ans. 2 ans. 2 ans. 2 ans. 2 ans.

NOMENCLATURE N° B. 2° Objets de moindre durée (au-dessous de 2 ans). Bonnets en toile Essuie-mains en toile de sœurs, en toile Tabliers d'infirmier, en toile de cuisine Torchons en toile Bobes de chambre d'officiers, en indienne Taies d'oreiller en indienne

I an. 18 mois. 18 mois. 48 mois. I an. 1 an. I an. 6 mois.

Cayenne, le 17 novembre 1874. L'Ordonnateur,

Le Directeur du service pénitentiaire,

TRÉDOS.

GODEBERT.

Approuvé : Le Gouverneur, LOUBÈRE.

N° 738. — ARRÊTÉ prescrivant de faire légaliser par le Gouverneur ou par le chef du secrétariat du Gouvernement les pièces destinées a être produites, hors de la colonie, à l'autorité administrative ou judiciaire. Cayenne, le 21 novembre 1874.

de la Guyane française, Vu l'article 52 de l'ordonnance organique du 27 août 1828; Vu l'arrêté local du 3 mars 1854 portant délégation de la signature du Gouverneur au chef du secrétariat du Gouvernement pour la légalisation prescrite par l'article 52 susvisé ; Vu la dépêche ministérielle du 1er septembre 1874, prescrivant de rappeler au public que les pièces délivrées dans les LE GOUVERNEUR

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1874)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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