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t à Cayenne, mille cinq cents francs, ci 1,500f 00 dans les quartiers, deux cent cinquante francs, ci 250 00 dans la ville de Cayenne, mille Licences de café.. : huit cents francs, ci 1,800 00 dans les quartiers, cinq cents [ francs, ci 500 00 Taxe sur les boulangeries, par an, cinq cents francs, ci. 500 00 Droits sur les débits de poudre, réglés par arrêté local du 5 février 1833 et fixés, suivant adjudication approuvée en Conseil privé, le 14 juillet 1869, par débit et par an, a deux mille trois cent trente-sept francs cinquante centimes, ci 2,337f 50 Taxe par roue de cabrouet à bête, dix francs, ci 10 00 Taxe par roue de camion ou voiture à bras, cinq francs, ci 5 00 Sont exceptés de cette taxe les voitures et cabrouets destinés au service des habitations. Taxe sur les chevaux deluxe, à V exception de ceux appartenant aux propriétaires d'habitations situées dans les quartiers de la colonie, par cheval et par an, vingt francs, ci.. . . 20f 00 Taxe sur les chiens, par tête, six francs, ci

6 00

ARTICLE II. — DROITS LIQUIDÉS. Droit fixe de sortie sur les denrées coloniales, représentatif de la contribution foncière.

Sucre brut ou terré, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, un franc dix centimes, ci lf 10 Café, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, quatre francs, ci 4Ό0 Coton, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, trois francs, ci 3f 00 Roucou, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, deux francs, ci 2f 00 Girofle, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, deux francs, ci 2Ό0 Griffes de girofles, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci 0f 50 Tafia, pour 100 litres, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci .... 0f 50

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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