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— 416 — fr. c.

Autres métaux battus, laminés ou ouvrés : Zinc | — Nickel pur ou allié. Peaux préparées: tannées, corroyées, hongroyées

de

veau

cirées

2 75 55 // 9 //

13

vernies, mégissées, teintes, maroquinées Ouvrages en peaux : gants

//

26 130

// //

—mxeusairgtpdRpréparées é dont ils sont formés.

Navires et embarcations: doublés et chevillés en cuivre.

— —

doublés non doublés

navires

en en

7

//

Par tonneau de jauge.

zinc fer

Plumes : à écrire apprêtées

5 i

5

//

//

//

10 0/0 de la valeur.

à lit apprêtées ou en objet de literie Feutres

20 0/0 5 0/0

Ouvrages en crin 10 0/0 Liége ouvré 7 50 les 100 kilogr. Fanons de baleine coupés ou apprêtés 10 0/ de la valeur. Cornes de bétail préparées 6 0/0 Ouvrages en cornes 2 1/2 0/0 Cendres bleues ou vertes 4 50 les 100 kilogr. Acétate de cuivre 3 // Sulfate de cuivre 2 5 Sels d'étain 5 // Sulfate de zinc // 75 Chromathes et sous-chromates de plomb 1 50 Art. 4. Les vieux papiers seront assimilés aux drilles et chiffons, et assujettis, ainsi que ces derniers, a un droit de sortie de 6 francs par 100 kilogrammes. Ne seront admis au drawback ou à la décharge des soumissions d'admission temporaire, que les quantités de marchandises donnant ouverture à une allocation ou à une décharge de 50 francs au moins par expéditeur, et pour des produits fabriqués avec des matières premières ayant acquitté les droits du présent tarif. Toute déclaration inexacte, quant à la nature, au poids, a l'espèce ou à la catégorie des marchandises présentées pour l'allocation du drawback ou à la décharge des comptes d'admission temporaire, rendra le contrevenant passible d'une amende égale au quadruple de la somme dont le Trésor pouvait être frustré.

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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