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— 411 — lavées à froid : 1re catégorie. 14f00

Laines ·

1

2e

1

3e

10 OO

6 co

Laines en masse..... lavées à chaud :

1re catégorie. 10f00 2e — 12 00 3e — 7 ou

L'admission temporaire est accordée aux laines qui n'entrent en France à l'état brut que pour y être peignées ou lavées. La quotité du déchet résultant du peignage ou du lavage h constater à la sortie sera ultérieurement déterminée par le Gouvernement, après avis conforme du Comité consultatif des arts et manufactures. Le nerf des laines de peau payera le même tarit que la laine. Déchets de laine : autres que la bourre lanisse et tern-

tisse...

10

f ies

bourre lanisse et tontisse

"

100

kilogr-

3

//

Chiffons de laine et llisière de drap... 5 " Les poils de chèvre et de cachemire suivront le régime des laines.

Poils de vache et autres poils grossiers... 1 " Art. 2. Les droits perçus sur les matières premières brutes seront remboursés à l'exportation des produits fabriqués suivant les bases indiquées ci-après, soit au moyen du drawback, soit par application du régime de l'admission temporaire tel qu'il est établi par l'article 5 de la loi du 5 juillet 1836. les too kilogr. fr.

1 ils de coton simples : n° 40 et au-dessous, écrus.... — — — blanchis. — — teints— — du n° 40 exclusivement au n° 80 inclusivement, écrus... — — — blanchis. — — — teints...

e.

12 70 45 25 14 85 13 50 16 20 15 80

— au-dessus du n° 80, écrus.... 14 05 — — blanchis ... 16 90 — — teints .... 16 35

de coton retorts : η" 40 et au-dessous, écrus — — — — blanchis.. — — — — teints — du n° 40 exclusivement au n° 80 inclusivement, écrus.... — — blanchis.. — — — — teints....

14 05 16 90 16 35 14 85 17 85 17 30

— au-dessus du n° 80, écrus... 15 40

blanchis teints

4 8 50 47 90

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1872)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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