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DATES.

ANALYSE.

l884. 1er novemb. État des denrées et antres produits du crû de la colonie exportés du 1er octobre au

1er novembre 1884..........533

1884. 4 novemb.. Dépêche ministérielle. — Le budget de la transportation ne doit pas supporter les dépenses de frais de bureau du médecin chargé de l'infirmerie régimentaire du

Maroni.....562

1884. 5 novemb. Arrêté portant promulgation du décret du 25 août 1884, ramenant;) deux le nombre des conseillers privés de la Guyane

534

1884. 5 novemb. Arrêté portant convocation du Conseil géné-

ral en session extraordinaire...........535

1884. 5 novemb. Arrêté établissant le prix de remboursement des journées de traitement à l'hôpital militaire de Cayenne pour l'année 1885..

530

1884. 5 novemb. Arrêté rapportant ceux du 8 février 1883, accordant des concessions de terrains do-

maniaux.........535

1884. 5 novemb. Décision du Gouverneur p. i. portant ouverture d'un concours pour l'emploi de sur-

numériaire des douanes.............535

1884. 7 novemb. Dépêche ministérielle. — La dépense occasionnée par l'embarquement ou le débarquement à Cayenne des passagers del'Etat n'est pas à la charge de la Compagnie géné-

rale transatlantique...........562 1884.8 novemb.. Dépêche ministérielle. — Sœurs de SaintJoseph de Cluny. — Application de la loi du 16 juin 1884

564

1884. 8 novemb.. Décision du Conseil du contentieux administratif rejetant la protestation formulée contre les opérations électorales de la sec-

tion de Tonnégrande...........539

1884.12 novemb. Décision du Directeur de l'intérieur p. i. accordant un permis gratuit de recherches de gisements et filons aurifères valable

pour un an..............541

Bulletin officiel de la Guyane française (1884)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1884)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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