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— XI

DATES.

ANALYSE.

1884. 27 mars... Circulaire ministérielle. — Nouvelle fixation récipcoque des prix de la journée de traitement des marins et militaires admis dans les hôpitaux de la guerre et dans ceux de la marine. Application des nouveaux tarifs au personnel des services coloniaux des autres départements ministériels et des gouvernements étrangers ainsi qu'aux particuliers. Dispositions spéciales aux marins du commerce. Règles particulières au personnel de la marine admis dans les hospices civils et les

établissement spéciaux....................... 212

1384. 23 mars... Décision du Directeur de l'Intérieur portant

nomination des membres du comité d'hygiène et de salubrité de la ville de Cayenne et de ses banlieues......................... 122

1884. 29 mars... Dépêche ministérielle. — Classement dans les écritures de la comptabilité matières coloniale des envois de materiel effectués

à la Métropole par les colonies..................... 213

1884. 29 mars... Circulaire ministérielle. — Il y a lieu de surseoir a l'exécution de tout jugement de conseil de guerre à la suite duquel un recours en grâce a été formulé par les juges

en ffaveur du condamné.................... 214

1834. 31 mars... Circulaire ministérielle. — Au sujet des demandes faites par des officiers de troupe

hors cadre............................. 216

1884. 1er avril.. Circulaire ministérielle. — Au sujet du mode

de reprise des avances faites aux officiers de troupe appelés à servir aux colonies.. 217

1884. 2 avril.... Circulaire ministérielle. — Notification d'une décision du Conseil d'Etat du 18 janvier 1884. Règles à observer relativement à la pratique du cumul d'une pension avec un

traitement d'activité..................... 218

1884. 2 avril... Mercuriale du prix des denrées et produits

de la colonie au 1er Avril 1884............... 169

Bulletin officiel de la Guyane française (1884)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1884)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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