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ANALYSE.

DATES.

Organisation municipale. Voir Municipalités. Ouverture de crédits. 1885. 5

1885. 5

janvier.. Arrêté portant ouverture de crédits au Directeur de l'administration pénitentiaire..

14

janvier.. Arrêté portant ouverture de crédit provisoire au Chef du service administratif

15

Arrêté portant ouverture des crédits provisoires au Chef du service administratif...

16

1885. 5 janvier..

1885.

6janvier.. Arrêté portant ouverture de crédits provi-

soires sur le budget colonial...

17

P Paiements. Voir États de paiements. Passages. 1885. 12

1885. 15

sept... Dépêche ministérielle. —Application du décret du 7 mai 1879 sur les passages

486

sept... Circulaire ministérielle. — Droit au passage gratuit des soldats, ordonnances des officiers supérieurs des corps de troupe de

la

marine...

Voir Frais de passages et de rapatriement. Passagers. Voir Transports de l'État. Patente de santé. Voir Caboteurs. Pénitenciers. Voir Administration pénitentiaire, Cantine.

489

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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