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DATES.

ANALYSE.

N

%

Naufrages. Voir Frais de rapatriement.

Navigation. 1885. 24 juin... Circulaire ministérielle. — Navigation sur des bâtiments de commerce étrangers. Catégories de marins auxquelles s'applique l'article 67 du décret loi du 24 mars 1852.

353

Navires du commerce. 4885. 42 août... Loi ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce.

556

1885. 25 août... Circulaire ministérielle. — Notification de la loi du 42 août 1885 ayant pour objet de modifier plusieurs articles du livre II du Code de commerce

472

Voir Frais de rapatriement, Promulgation.

Notes individuelles et confidentielles. 1885. 4 août.... Dépêche ministérielle. — Instructions pour l'établissement des bulletins de notes des agents du service des douanes

401

4885. 45 sept... Dépêche ministérielle. — Transmettre sous le présent timbre les notes relatives au

personnel comptable...

4885.14 octobre. Dépêche ministérielle.—Notes individuelles et confidentielles des officiers de port en service aux colonies

0 Officiers détachés. Voir Gouverneurs, État-major.

Oiseaux. Voir Gardiens de phares.

489

545

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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