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ANALYSE.

DATES.

Fils de coco. 1885. 28 février. Circulaire ministérielle. — Importation des fils de coco en Allemagne

129

Flotille pénitentiaire. Voir Administration pénitentiaire.

Fonds de réserve. Voir Administration pénitentiaire.

Fortune de mer. Voir Frais de rapatriement.

Fournitures. Voir Factures.

Frais de bureau. Voir Troupes.

Frais de déplacement. Voir Service de la police.

Frais de justice. Voir Détenus.

Frais de passage. 1885. 7 août.... Dépêche ministérielle. — Au sujet du prix de remboursement des frais de passage des domestiques à bord des paquebots des

lignes des Antilles et de la Guyane...

405

Voir Frais de rapatriement.

Frais de rapatriement. 1885. 20 mars... Circulaire ministérielle. — Notification d'un arrêt de la Cour d'appel de Rennes en date du 26 janvier 1885. - Frais de rapatriement, indemnité d'abordage, etc, etc.

144 !

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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