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DATES.

ANALYSE.

Domestiques. Voir Frais de passage.

Don. Voir Bibliothèques.

Douanes. 1885. 28 avril... Dépêche ministérielle. — Documents mensuels a fournir par le service des douanes

de

la

colonie254

Voir Immunités, Magasinage, Notes individuelles.

Droits d'enregistrement. 1885. 9 février.. Arrêté rendant provisoirement exécutoire un projet de décret sur les droits d'enregistrement pour les jugements et arrêts en

matière de divorce

96

Droits d'entrée. Voir Immunités, Magasinage, Mercuriales.

Ε École des arts et métiers. 1885. 3 novemb. Dépêche ministérielle. — Ecole des arts et métiers de la Métropole. Envoi en France

des boursiers de la colonie Écoles de la colonie. Voir Caisse d'épargne, Instruction publique.

Écrits périodiques. Voir Journaux.

380

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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