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TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. DATES.

ANALYSE.

A Abordages. — Accidents de mer. 1885. 20 juin... Circulaire ministérielle. — Les autorités qui transmettent au Département des enquêtes sur les accidents de mer doivent émettre un avis sur la conduite du capitaine. Renseignements à fournir en cas d'abordage

311

Achats de livres. Voir Bibliothèques.

Achats de médicaments. 1885. 28 avril... Circulaire ministérielle. —Rappel des règles relatives à rétablissement des demandes de médicaments aux colonies. Responsabilité encourue en cas d'achats de médicaments sur place. Prescriptions au sujet des achats.

255

Achats sur place. 1885. -15 octobre. Dépêche ministérielle, — Achats sur place.

548

Voir Achats de médicaments.

Actes de décès. 1884. 20 novemb. Circulaire ministérielle. — Recommandations relatives aux actes de décès

3

1885. 27 juin... Dépêche ministérielle. — Taxe réclamée par la mairie de Cayenne pour la délivrance des copies d'actes de décès de transportés.

Instructions....

356

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1885)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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