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( lxxij ) NUMÉROS

DATES des

TITRES DES ACTES.

8 déc. 1853. 110.

dans l'affaire du nommé Dequet, en remplacement de M. le capitaine Bonnival... Décision qui charge provisoirement et jusqu'à nouvel ordre le sieur Bazard, surveilant de 2e classe attaché aux. établissements pénitentiaires, de remplir les fonctions de

113.

Décision qui accepte la démission du sieur Gleize, surveillant rural de Ire classe au

14.

Arrêté qui pourvoit au remplacement de trois membres du conseil municipal de la ville de Cayenne........................................................ Arrêté qui convoque le conseil municipal de

garde de police urbaine................................................................

quartier de Kaw.............................................................................

14. 14.

14. 15. 17.

7.

1

21 .

la ville de Cayenne..............................................................................

Décision qui nomme le sieur Dalous, deuxième commis aux vivres de Ire classe, premier commis aux vivres de 2e classe...................... Décision qui dsetine M. Chanlou, commis de marine, à servir au détail des travaux. Arrêté portant institution, à la Guyane, d'une caisse dite caisse des transportés................................. Décision portant qu'à compter du Ier janvier 1854, le séjour dans les hôpitaux des établissements pénitentiaires de la colonie donnera lieu à des retenues sur la solde et les vivres.. . . . . . . . . Décision qui attache provisoirement et jusqu'à nouvel ordre le sieur Lagrandeur (Joseph-Adolphe) comme écrivain aux Ier et 2e bureaux de l'enregistrement réunis., Ordre qui règle, à partir du Ier janvier 1854,

le service de la location des maisons affectées aux divers services à la Guyane française.. . . . . . . . . . . 21.

31 .

des

PAGES

ACTES,

ACTES.

Ordre qui règle, à dater du Ier janvier 1854, la liquidation et le mandatement des dépenses publiques à la Guyane................................. Décision qui exonère les jeunes Vendôme et Dabren, élèves du collége de Cayenne, du montant de la rétribution collégiale, pendant le IER semestre de l'année scolaire

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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