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( lxxj ) NUMÉROS

DATES

dec

TITRES DES ACTES.

Ier décembre 1853.

5.

remplacement du sieur Vertbois Décision qui nomme M. le capitaine Ferrer rapporteur près le Ier conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement

de M. Bruley...................................................................................

5. 6.

6.

Décision qui accepte la démission du sieur Lallemand, garde de police urbaine Ordre qui prescrit à M. Signoret, aide-commissaire de la marine, de remettre la direction du détail des travaux à M. le souscommissaire Laborde, et le destine à continuer provisoirement ses services au détail des revues................................................... Ordre qui charge M. Laborde, sous-commissaire de la marine, de la direction du détail

des travaux......................................................................................

6.

Décision qui accorde un congé de convalescence, pour France, à M. Delzons, commis

6.

Décision qui nomme provisoirement le sieur Romano, brigadier à pied de gendarmerie à la Guyane, maréchal des logis à pied à ladite compagnie............................................................... Décision qui nomme le sieur Riamé, ouvrier de Ire classe à la direction des constructions navales, contre-maître ouvrier................. Arrêté qui rapporte les arrêtés des 4 avril 1849 et 9 avril 1850, en ce qui concerne l'établissement, dans la prison de Roura, d'un atelier disciplinaire pour les femmes et les filles condamnées..................................................... Arrêté qui supprime le conseil de charité à la Guyane française............................................................... Arrêté portant modifications dans la composition et la rétribution du personnel enseignant du collége de Cayenne........................................ Décision qui déclare n'y avoir lieu de recourir à la clémence de l'empereur en faveur du condamné Gouyer..................................................... Décision qui nomme M. le capitaine Dumoulin juge près le 2e conseil de guerre permanent de la colonie, pour y siéger

de marine......................................................................................

6.

7· 7.

7. 8.

des

PAGES.

ACTES.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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