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(

lxvj ) NUMÉROS

DATES TITRES DES ACTES.

des 1

! 31 octobre ! 1 853.

31.

créoles de la Guyane française Dépêche ministérielle n° 574· M. Maurel, conseiller à la cour impériale de la Guyane, est appelé à occuper le même siège à la cour impériale de la Martinique, et M. Jouannet, ancien magistrat du service colonial, est nommé en son remplacement à

Cayenne

31.

au 3r octobre 1853

française

3.

3.

5.

PAGES.

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Mercuriale du prix des denrées de la colonie,

1er nov. Acceptation de la démission des sieurs Martin et Montagné, archers de police urbaine... I1r. Décision qui nomme le sieur Antonio (Francisco), 2e surveillant de l'atelier disciplinaire, archer de police urbaine, en remplacement du sieur Martin, démissionnaire. Ier. Décision qui nomme le sieur Henry deuxième surveillant de l'atelier disciplinaire, en remplacement du sieur Antonio (Francisco). 2. Ordre qui destine M. Agarrat, commis de marine, à servir au détail des approvisionnements et vivres 3. Dépêche ministérielle n° 576. Autorisation du passage du sieur Amhroise, gendarme au 1er bataillon mobile, comme gendarme à pied dans la compagnie de la Guyane 3.

des ACTES.

ACTES.

Arrêté qui promulgue, dans la colonie, le décret du x4 septembre 1853, rectificatif des ordonnances sur le gouvernement des colonies, en ce qui concerne les pouvoirs disciplinaires des gouverneurs, à l'égard des officiers ministériels Décision qui charge M. Olive, chef du bureau du domaine et des contributions, de la liquidation de l'indemnité coloniale Décision qui nomme provisoirement M. Marchais employé à la direction de l'intérieur, et l'attache au bureau du domaine pour y tenir les écritures de la liquidation de l'indemnité coloniale Circulaire ministérielle n° 579. Traitement

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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