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( lxij ) NUMÉROS

DATES des 1

TITRES DES ACTES,

13 oct. Dépèche ministérielle n° 532. Le décret du 1 8 53. 1er octobre, qui prohibe temporairement la sortie de France des légumes secs, etc., n'est pas applicable aux colonies 13. Décisions qui accordent un congé de convalescence, pour France, à M. Jubiot, chirurgien de 2e classe, et à M. Malespine, pharmacien de 3e classe de la marine... . 14. Décisions qui accordent un congé de convalescence, pour France, aux sieurs Costy et Valette, surveillants de 2e classe des péni-

tentiers

14.

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14.

Ordre qui rappelle au chef-lieu M. Delzons, commis de marine, chef du service administratif à l'établissement pénitentiaire de Saint-Georges Ordre qui nomme provisoirement M. Sillian (Jules), écrivain de la marine, chef du service administratif à l'établissement pénitentiaire de Saint-Georges, en remplacement de M. Delzons Ordre qui met à la disposition de M. le contrôleur colonial M. Chanlou, commis de

marine

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15.

des

PAGES.

ACTES.

ACTES.

Ordre qui appelle M. Souville, lieutenant de vaisseau, au commandement de l'aviso à vapeur le Marceau, en remplacement de M. le capitaine de frégate Dupouy, décédé. Arrêté qui réduit provisoiremeut la ration de vin des transportés sur les établissements pénitentiaires de la Guyane à la moitié des fixations réglementaires, et qui remplace la demi-ration supprimée par six centilitres d'eau-de-vie Arrêté qui règle le nombre, les salaires et les vivres des divers agents administratifs de l'hôpital militaire de Cayenne Arrêté qui promulgue dans la colonie le dédécret du 20 août 1853, autorisant l'envoi dans les établissements pénitentiaires de la Guyane des individus des deux sexes, d'origine africaine ou asiatique, condamnés

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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