Page 64

(

lx

) NUMÉROS'

DATES

des

TITRES DES ACTES.

sept. 1853.

22

1

28.

les divers établissements d'instruction pu-

blique à Cayenne

Décision qui nomme le sieur Benjamin écrivain provisoire de la marine Décision qui nomme M. le lieutenant Loubière juge au 2e conseil de guerre permanent de la Guyane française, en rempla-

cement de M. Dozol

29·

Dépêche ministérielle n° 501. Le sieur Michel, gendarme à pied de la1 compagnie de la Guyane, est autorisé à passer dans la com-

29.

Dépêclie ministérielle n° 502. Acceptation de la démission du brigadier de gendarmerie Mégny, de la Compagnie de la Guyane ; confirmation du sieur Bouchard dans le grade de brigadier Arrêté portant organisation du service de la direction de l'intérieur à la Guyane fran-

pagnie de la Marne

29.

des

PAGES.

ACTES.

ACTES.

çaise Circulaire ministérielle n° 5o3. Désignation des ofiiciers du commissariat des colonies qui voudront rentrer en France, dans les conditions prévues par l'art. 9 du décret du 14 mai 1853 3o. Décision portant nomination du personnel des bureaux de la direction de l'intérieur à la Guyane française 30. Arrêté portant composition provisoire du personnel du service des transports de la direction d'artillerie, à Cayenne, et qui en fixe la solde 3o. Mercuriale du prix des denrées de la colonie, au 3o septembre 1 853 3o. Décisions qui mettent MM. Girard et Chanlou, commis de marine, le premier, à la disposition de M. le garde-magasin, et le second, de M. le commissaire aux revues. 1er oct Dépêche ministérielle n° 512. M. l'abbé Laurent est remplacé par M. l'abbé Gaudré. Décision en vertu de laquelle M. Olive, écri1er. vain de la marine, cesse de faire partie du

586

4o3

618

416

587

404

705

493

708

494

588

405

636

445

589

407

590

408

591

410

619

416

7°9

494

30.

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement