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j NUMÉROS

DATES

des

TITRES DES ACTES.

5 sept. 1853. 5. 7.

7.

7

8.

8. 9

des

PAGES.

ACTES.

ACTES.

saire de marine, de prendre ses fonctions

d'ordonneteur

Arrêté portant nominations dans les conseils de guerre et de révision à la Guyane. ... Ordre qui prescrit à M. Viaud, chirurgien de la marine de 2e classe, de débarquer de l'aviso à vapeur l'Acheron et d'embarquer sur l'aviso à vapeur le Marceau, par permutation avec M. Leclinche Ordre qui prescrit à M. Roy, enseigne de vaisseau auxiliaire , de débarquer de la corvette de charge la Fortune et d'embarquer sur l'aviso à vapeur l'Achéron, par permutation avec M. Giraud Ordre qui prescrit à M. Giraud, enseigne de vaisseau, de débarquer de l'aviso à vapeur l'Achéron et d'embarquer sur la corvette de charge la Fortune, par permutation avec M. Roy Arrêté qui déclare n'y avoir lieu de recourir à la clémence de l'empereur en faveur de trois transportés politiques, condamnés par jugement du 1er conseil de guerre permanent de la Guvane Arrêté qui confère des noms patronymiques à divers individus Décret qui nomme membre titulaire du conseil privé de la colonie M. de Goyriena, habitant-propriétaire et négociant à la

Guyne française

9

Décret portant promotion de M. Bruley, capitaine au détachement du 3e régiment d'infanterie de marine, à Cayenne, au grade de chef de bataillon au 2e régiment

9

Décret portant promotions dans le détachement du 3erégiment d'infanterie de marine à Cayenne.

9

Dépêche ministérielle n° 467· Avis de certaines dispositions adoptées par le ministre de la guerre, en ce qui concerne le recrutement de la compagnie de gendarmerie

de l'arme

578

394

579

395

606

414

607

414

608

414

580

396

58c

397

631

439

662

467

663

467

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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