Page 56

( lij

) NUMÉROS

DATES

des

TITRES DES ACTES.

.

des

PAGES

ACTES.

ACTBS.

30 juill. Décision portant nominations de plusieurs 1853. membres des conseils de guerre et de ré-

vision

461

342

462

343

463

344

542.

376

543

376

544

376

545

376

546

376

547

377

548

377

549

377

550

377

522

365

31.

Arrêté portant fixation des primes à accorder aux capteurs de forçats évadés des établissements pénitentiaires créés à la Guyane. 31. Mercuriale du prix des denrées de la colonie, au 31 juillet 1853 1er août. Décision qui détache M. Thomas, chirurgien de 2e classe de la marine, sur l'établissement pénitentiaire de Saint-Georges, pour y être chargé du service de santé. ...... 1er. Décision qui autorise M. Amouretti, chirurgien de la marine de 3e classe, à ren-

ter en France

1er.

Décision qui met à la disposition du ministre M. Fauvel, garde-magasin comptable à

1er.

Ordre qui prescrit au sieur Rivière, agent de police, attaché aux établissements pénitentiaires , de rentrer en France Décision qui nomme une commission à l'effet de vérifier et d'apurer le compte de gestion de M. Faniard, garde d'artillerie à Cayenne Décision qui prescrit à M. Bigot, chirurgien de la marine de 1re classe, de rentrer en France Décision qui autorise M. Coutances, pharmacien de la marine de 2e classe, à rentrer en France Décision qui charge M. Autret, pharmacien de la marine de 2e classe, du service pharmaceutique aux îles du Salut, en remplacement de M. Coutances Décision qui autorise une permutation entre MM. Aubry et Vivien, chirurgiens de la marine de 3e classe Arrêté fixant le programme pour la célébration de la fête nationale du 1 5 août 1853. Copie d'une circulaire de M. le ministre des affaires étrangères aux consuls concernant

l'Ilet-la-Mère

2.

2.

3.

3.

3.

4. 5.

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement