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( xxiv ) NUMÉROS

DATES des

TITRES CES ACTES.

des

PAGES.

ACTES.

ACTES.

l'aviso à vapeur la Chimère, pour se rendre

en France

314

8 mars. Décision qui charge M. Quoniam, sous-com; 1853. missaire de la marine de 1re classe, de la direction du détail des approvisionnements et vivres, en remplacement de M. Signoret,

aide-commissaire

8.

Décision qui nomme M. Signoret, aide-commissaire de la marine, chef du bureau des travaux, en remplacement de M. Cuzent,

Arrêté portant règlement sur les exploitations de bois à la Guyane française Ordre qui prescrit à M. l'abbé Cadoret, aumônier de la corvette la Fortune, de débarquer de ce bâtiment et d'embarquer sur la Chimère, pour se rendre à la Martinique à la disposition du gouverneur de cette colonie. Décision qui prescrit l'imputation au service local d'une partie du traitement de M. Mênard (Gabriel), instituteur primaire au collège de Cayenne Arrêté qui maintient et met à exécution l'arrêté du 4 août 1852, sur les engagements de travail et y introduit quelques modifications Arrêté concernant certaines professions exercées à Cayenne par les individus se disant journaliers Arrêté qui fixe le taux de la conversion en journées de travail des amendes et des frais prononcés en vertu du décret du 13 février 1852 , et des arrêtés rendus en exécution de ce décret Arrêté portant nominations provisoires dans l'ordre judiciaire de la Guyane Décisions portant nominations dans le personnel de l'imprimerie du gouvernement. Décision qui fixe à 1,800 francs par an la solde du Sr Simon, compositeur-typographe à l'imprimerie du gouvernement.

commis de marine

10.

10.

10.

10.

10.

10.

225

1

326

157

176

107

227

157

22 8

158

1

77

111

178

113

79

120

180

132

229

158

230

158

57

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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