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( xvij ) NUMÉROS

DATES

des actes.

6 fév. 1853.

TITRES DES ACTES.

mandement de l'île royale du Salut, en remplacement de M. Gomand, capitaine d'infanterie . Décision qui appelle M. Bruley, capitaine d'infanterie de marine, à remplir les fonctions de commandant déplacé à Cayenne, en remplacement de M Perrin. Décision qui nomme le S5" Stévenot, ancien sous-officier au 3e régiment d'infanterie de marine, surveillant de 3e classe aux îles

du salut

9.

9.

9.

Décision concernant les indemnités à allouer aux commissaires-commandants ou lieutenants-commissaires-commandants, quand ils assisteront dans leur quartier la commission instituée pour la constatation de l'étendue et de la situation des terres domaniales disponibles. Décision qui prescrit à M. Dupuy, lieutenant du génie, commandant particulier de l'établissement pénitentiaire de la Montagne· d'Argent, de remettre son service à M. Matte, capitaine au 3e régiment d'infanterie de marine Décision qui nomme M. Matte, capitaine au au 3e régiment d'infanterie de marine, commandant particulier de l'établissement pénitentiaire de la Montagne-d'argent, en remplacement de M. Dupuy, lieutenant du

génie

9.

10.

10. 10.

des

; PAGES.

ACTES.

Decision qui règle que le Sr Guerry , maîtrecharpentier entretenu de 3e classe sera maintenu dans son emploi à la direction des constructions navales à Cayenne Dépêche ministérielle n° 73. Actes de décès des transportés. Invitation de substituer, pour leur envoi en France, la période mensuelle à la période trimestrielle. Observations sur l'envoi déjà parvenu Décision qui nomme le Sr Métras archer de la police urbaine Décision qui présent M. Poupon (Victor)

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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