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( XVj

) NUMÉROS

DATES des

TITRES DES ACTES.

4 fév. 1853.

française

Dépèche ministérielle n° 62. Avis de l'envoi à la Guyane d'une sœur hospitalière de St-

5.

Arrèté portant nominations dans l'ordre ju-

Paul de Chartres diciaire à Cayenne

·

5.

5. 5.

Arrêté qui convoque extraordinairement la cour impériale de la Guyane française... Décision qui prescrit à M. Joyau, receveur du 2e bureau de l'enregistrement à Cayenne, de remettre ce service à M. Faucompré et de se rendre à St-Pierre (Martinique), où il est nommé receveur des actes judiciaires. Décision qui charge M. Faucompré du 2e bureau de l'enregistrement à Cayenne... Décision qui prescrit à M. Comairas, écrivain de la marine, de cesser ses services au bu-

reau des revues

5.

5.

Décision qui prescrit à M. Barbotin, enseigne de vaisseau, d'embarquer sur le transport la Provençale, en remplacement de M. Balanza, officier du même grade Décision qui ordonne à M. Maisonneuve, sous-commissaire de marine, dont le congé de convalescence est expiré, de reprendre

du service 5.

5.

6.

120

84

309

154

89

68

90

70

121

85

122

85

123

85

124

85

125

85

126

85

127

86

128

86

Décision concernant l'imputation de la solde de la sage-femme «ttachée à l'hôpital de

Cayenne 5.

PAGES.

Décision qui nomme provisoirement et sauf confirmation par le ministre de la guerre le maréchal des logis Labro adjoint au trésorier de la gendarmerie de la Guyane

5.

5

des ACTES.

ACTES.

Décision qui attache au 1er bureau de l'enregistrement à Cayenne M. Lassigniardie, commis-receveur Décision qui fait passer au 2e bureau de l'enregistrement M. Lagrange, commis-receveur au 1er bureau Décision qui prescrit à M. de la Richerie, lieutenant de vaisseau, de débarquer du transport l'Égérie pour prendre le com-

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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