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( XV ) DATES

NUMÉROS

des

TITRES DES ACTES.

ACTES.

lant de 2e classe des pénitentiers fév.

Ier

1853. 1er

1er.

1er

1er.

2.

2.

2.

3

.

Circulaire ministérielle n°. . . La 14e compagnie du Ier régiment d'infanterie passe au 3e régiment, à Cayenne, sous le n° 45. Décision qui accorde un congé de convalescence, pour France, au Sr Pierre Mercier, frère de la société de Jésus Décision qui nomme le Sr Ringuet surveillant rural de 3e classe au quartier de Kourou, en remplacement du Sr Deloynes, démissionnaire Décision qui débarque M. Barbotin, enseigne de vaisseau, en subsistance sur l'aviso à vapeur le Tartare, et l'embarque sur le transport la Fortune Décision qui nomme provisoirement le Sr Paul Agirac, archer de police urbaine, garde de police, en remplacement du Sr Mériguet Arrêté qui prescrit à M. Rotguié de la Valette, chef de bataillon d'infanterie de marine, de prendre son service Décision qui charge provisoirement M. Sigaloux, pharmacien de la marine de 3e classe, du service pharmaceutique de l'établissement pénitentiaire de l'île Royale Décision qui renvoie en France, à la disposition du ministre, M. Jugelet, pharmacien auxiliaire de 3e classe Décision qui prescrit l'imputation au compte du service général des appointements de M. Dufourg (Paul-Latour), écrivain de la

marine

3.

3.

Décision qui accorde un congé de convalescence, pour France, au SrMasselin, commissaire de police provisoire à Cayenne.. Décision qui nomme le Sr Deparis, brigadier de police, commissaire de police provisoire

à Cayenne

3.

des

PAGES.

ACTES.

Décision qui rapatrie, par la corvette de charge l'Égérie, M. Noël, enseigne de vaisseau, embarqué sur l'aviso à vapeur le Styx.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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