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de Cayenne en qualité d'infirmier ou de servant, recevront, outre la ration, une solde journalière de 80 centimes. La présente décision, qui aura son effet à compter du I mars 1853, sera enregistrée aux hôpitaux et au contrôle colonial, et insérée au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 2 mars 1853. er

L. FOURICHON. Par le Contre-Amiral Gouverneur : L'Ordonnateur,

REISSER. Enregistré au Contrôle, registre n° 25 des ordres et décisions, 1° 137.

N° 171. — ARRÊTÉ portant nomination des membres du conseil de révision et de ceux appelés à faire partie des I et 2e conseils de guerre permanents de la Guyane française. ER

Cayenne, le

2

mars 1853.

de la Guyane française, v ; Vu la loi du 13 brumaire an Vu la loi du 18 vendémiaire an VI et le décret du 16 février 1807; Devant remplacer les diverses vacances survenues parmi les officiers faisant partie des conseils de guerre permanents; ARRÊTE ce qui suit : LE CONTRE-AMIRAL GOUVERNEUR

ARTICLE

PREMIER.

Le conseil de révision et les Ier et 2e conseils de guerre permanents de la Guyane française sont réorganisés et composés de la manière suivante:

MM.

Conseil de révision permanent. MASSET, lieutenant-colonel, président; BRULEY, capitaine d'infanterie de marine, id., BEAUDÉDUIT, MANCEL, capitaine d'artillerie de marine, juges, DUGAT, capitaine de gendarmerie, BRACHE, sous-commissaire de marine, commissaire du gouvernement.

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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