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( vij ) DATES des

NUMÉROS

TITRES DES ACTES.

des

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ACTES.

ACTES.

Guyane, est nommé chirurgien aide-major de la portion du 3e régiment d'infanterie de marine, stationnée dans cette colonie, en remplacement de M. Roux, admis à la retraite 20 déc. Circulaire ministérielle n° 663, portant envoi 1852. d'exemplaires du décret du 6 décembre 1852, qui accorde amnistie aux déserteurs et insoumis 28. Dépéche ministérielle n° 671. Destination pour la Guyane de M. Lebail, garde d'artillerie de 1re classe, en remplacement de M. Faniard, garde de 2e classe 30. Dépêche ministérielle n° 674. Envoi à la Guyane de six sœurs de St-Paul de Chartres, pour le service des pénitenciers 30. Dépéche ministérielle n° 677. Envoi d'une circulaire de l'administration générale des postes, au sujet des mandats d'articles d'argent destinés aux transportés 31. Décret impérial portant nomination de M. Brache (Claude-Frédéric), sous-commissaire de la marine à Cayenne, comme chevalier dans l'ordre de la Légion d'honneur. 31. Circulaire ministérielle n° 682. Simplification dans le nombre et la nature des documents périodiques à fournir en ce qui concerne les travaux civils 1er janv, Décision qui prescrit à M. Sireuil, enseigne 1853. de vaisseau, capitaine de port à Cayenne, de prendre provisoirement le commandement de la goëlette de l'État l'Ibis, et l'autorise à conserver, dans cette position, la direction des services du port 3. Arrêté qui nomme M. Brache (Jules) membre du conseil municipal de la ville de Cayenne, en remplacement de M. Noyer (Alexandre), appelé à remplir provisoirement les fonctions de directeur de l'intérieur 3. Décision qui nomme le Sr Éric garçon de bureau au détail des fonds, en remplacement

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Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1853)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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