Page 385

ANALYSE.

DATES.

4 858. 15 a o û t . . .

4838. 28 a o û t . .

— V kGES.

— 666

Décision qui autorise le versement a la caisse des gens de mer d'une somme formant le dépôt au trésor de la succession du trans­ porté Délaire

539

Dépêche ministérielle n° 150 (direction des colonies : bureau de législation et d'admi­ nistration). Invitation de faire établir deux étals distincts pour les successions ordi­ naires et pour celles provenant des trans­ portés

401

Voir

Curatelle.

Supplément. 4858. 44 août

Décision qui accordeii M. Jacquot, lieutenant d'infanterie de m a r i n e , un supplément de 400 francs par mois et une indemnité de frais dedmreau de 20 francs par m o i s pour fonctions remplies temporairement

500

Surveillants (Corps militaire des). 4857. 5 octobre.. Dépêche ministérielle n° 679 (direction des colonies : bureau du personnel et des ser­ vices militaires). Réponses a ses lettres relatives au personnel des s u r v e i l l a n t s . . . . 4858. 21 mai

55

Dépêche ministérielle n° 414 (direction des colonies : bureau du personnel et des ser­ vices militaires), au sujet de la réduction de l'effectif des surveillants

279

4858. 27 n o v e m b . Dépêche ministérielle n° 509 (direction des colonies, 5 bureau : personnel et revues), au sujet de la fixation de l'effectif du corps des surveillants

584

e

T

Taxes. Voir Contributionspubliques.

Tepnoins.

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement