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PAGES.

— 659 — ANALYSE.

DATES.

colonie 1858. 22 novemb

576

Circulaire ministérielle portant que le régime de la presse coloniale sera réglé doréna­ vant par I application pure et simple du décret du 50 avril 4852 •

585

Prix. Voir Courses

d'embarcations.

Procès-verbaux, Voir Gendarmerie.

Programme. Voir Fêtes

nationales.

Propriété artistique et littéraire. 1858. 22 avril..

il858 7 mai

Arrêté portant promulgation dans la colonie de la législation métropolitaine concer­ nant la propriété artistique et littéraire...

180

Circulaire ministérielle n° 550 (direction des colonies : bureau de législation et d'admi­ nistration). Notification d'un décret du I mai 1858 destiné à compléter celui du 9 décembre 1837 qui a rendu exécutoire aux colonies la legislation de la métro­ pole sur la propriété littéraire

272

Arrêté prescrivant la promulgation du décret du 1 mai 1858 sur la propriété artistique et littéraire

512

e r

i l 8 5 8 . 44 juillet.

er

P Hâtions. 1-1858. 18 jajiviei". Décision qui accorde au sieur Guieu, maître voilier a la direction du port, la ration journalière des vivres

7l|

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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