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ANALYSE.

DATES.

de pensions concernant les armuriers et in­ firmiers de la marine des certificats ana­ logues a ceux qui sont exigés par la circu­ laire du 15 mai 1850, pour les equipages de la flotte et pour la gendarmerie maritime.

PAGES.,

— 657 —

195

Perception. Voir Contributions

publiques.

Plans de campagne. Voir Génie (Direction

du).

Plantons. •1858. 8 avril.

Décision qui affecte un militaire de l'infan­ terie de marine comme planton près du conseil de santé.

107

Plaques. Voir Contributions

publiques.

Police de la navigation. 4857} 25 décemb. Circulaire ministérielle n° 867 (direction des colonies: bureau du régime politique et du commerce), au sujet d'un arrêt rendu en matière de contravention maritime

19

4858 15 juin.. • • Circulaire ministérielle (direction de l'admi­ nistration : bureau de l'inscription mari­ time, de la police de la navigation et des pêches). Notification d'un décret impérial sur les feux que les navires de l'État et du commerce doivent porter pendant la nuit, et sur les signaux a faire entendre par les temps de brume, de jour comme de n u i t . . 568

Port (Direction d u ) . I85S. 50 mars..

Décision qui règle le service et les prestations des transportés employés a la direction du port a Cayenne

450

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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