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— 650 — ANALYSE.

DATES.

de l'indemnité de 5 irancs par mois al­ louée exclusivement aux agents des vivres par décision du 9 juin I855, que touchaient les magasiniers comptables employés sur les pénitenciers 466 ;

¡858. 14 avril

Décision portant augmentation de l'indemnité mensuelle accordée pour le loyer du pré­ toire de la justice.de paix de Cayenne

498

Indemnité de lit de bord. 1858. S avril.

Dépêche ministérielle n° 255 ( direction des colonies : bureau du personnel et des ser­ vices militaires). Au sujet du payement de l'indemnité de lit de bord

208

Indemnité de vivres. 4858. 20 mai

Arrêté qui alloue une indemnité journalière de 02 centimes aux agents de l'hospice du camp Saint-Denis, en remplacement de la ration de couac et morue

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243

J

Journaux. Voir Presse.

Jurisprudence. -1857. 50 octobre. Circulaire ministérielle ( direction de l'admi­ nistration : bureau de l'inscription mari­ time, d e l à police de la navigation et des pêches). Notification d'un arrêt de la cour impériale de Bordeaux 1858. 1 9 janvier. Circulaire ministérielle (direction de l'admi­ nistration : bureau de l'inscription mari­ time, de la police de la navigation et des pêches ). Abordage, éclairage des navires,

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Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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