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ANALYSE.

PATES.

1838. 11 août. •

Décision réglant les courses d'embarcations annoncées pour le jour de la fête nationale du 15 août et les prix à accorder

PAGES.

—644—

531

Feuille de la Guyane. 1838. 15 décemb. Décision qui autorise l'imprimerie du gou­ vernement a délivrer un nouvel exemplaire de la Feuille officielle de la Guyane destiné au cabinet particulier de S. À. I. le Prince chargé du ministère de l'Algérie et des co­ lonies Voir Imprimerie

du

607

gouvernement.

Feux. Voir Police de la

navigation.

Fonctionnaires. 858. 51 juillet,

Circulaire ministérielle n° 55 (ministère de l'Algérie et des colonies: finances et appro­ visionnements). Les maisons et ameuble­ ments destinés à certains fonctionnaires ne doivent pas être détournés de leur desti­ nation et mis à la disposition de fonction­ naires différents

858. 28 octobre, Circulaire ministérielle n° 240 ( direction des colonies: bureau de législation et d'admi­ nistration). Envoi d'instructions relatives aux demandes d'autorisation de poursuites contre les fonctionnaires

3 58

581

Frais de bureaux. 1857. 21 novemb. Circulaire ministérielle (direction du per­ sonnel : bureau de la solde, des revues et de l'habillement), au sujet de l'allocation de 1 indemnité mensuelle pour frais de bu­ reau pour les bâtiments qui ne comportent pas d'officier d'administration Voir

Supplément.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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