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DATES.

ANALYSE.

PAGES.

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Distribution des prix. I858. 9 sept

Décision qui fixe l'époque des examens et de la distribution des prix dans les établisse­ ments d'instruction publique à C a y e n n e . . .

584

Dividende. Voir

Banque.

Division navale. 1858. 7 août.

Dépêche ministérielle (direction du person nel : bureau des corps organisés). Au sujet de l'embarquement de marins noirs sur les bâtiments de la station. — Fixation du personnel des goélettes de la station

597

Domestiques. 1858] \

c v

juin..

Dépêche ministérielle (direction du person­ nel : bureau de la solde, des revues et de l'habillement). Fixation du nombre de do­ mestiques dont peuvent être accompagnés les officiers et fonctionnaires transportés par mer aux frais de l'État

507 i

Douanes. 1858. 7 mai.

Dépêche ministérielle n° 558 (direction des colonies : bureau du régime politique et du commerce). Envoi d'un arrêt de la cour de cassation rendu en matière de douane coloniale

Droits de

greffe.

1858. 25 janvier. Arrêté qui accorde aux commis greffiers la moitié du produit des émoluments alloués aux greffiers de la cour impériale et du tri­ bunal de première instance de C a y e n n e . . . 1858. 10 juillet.

273

Arrêté qui rapporte celui du 25 janvier 1858 accordant aux commis greffiers la moitié du produit des émoluments alloués aux

56

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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