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DATES.

PAGES.

— 637 — ANALYSE.

colonies: bureau du personnel et des ser vices militaires). Les dispositions relatives auv concessions de congés a deux tiers de solde sont rendues applicables aux officiers et agents de la guerre détachés aux colonies, et aux officiers de troupe de la marine employés hors cadre aux colonies

127

(858. 12 lévrier.. Circulaire ministérielle (direction des colo­ nies: bureau du personnel et des services militaires ). Nouvelles recommandations au sujet des concessions de congés de conva­ lescence dans le service colonial

m

Conseil municipal. 858. 18 novemb. Arrêté portant renouvellement par moitié des membres du conseil municipal de la ville de Cayenne

568

j-1858. 7 décemb, Arrêté portant nomination du maire et des deux adjoints de la ville de Cayenne

586

h808. 28 décemb. Arrêté qui convoque le conseil municipal de la ville de Cayenne pour le 10 janvier 1850.

600

Conseil privé. 858. 10 juillet.

Arrêté qui n o m m e deux magistrats pour sié­ ger au conseil privé pendant ie 2 se­ mestre 1858 e

501

Construction. 1857. 5 novemb. Circulaire ministérielle n° 752 (direction des colonies : bureau du personnel et des ser­ vices militaires), au sujet d'un procédé de construction a employer aux colonies

4

Contributions publiques. e r

1858. 25 janvier. Arrêté portant modification du paragraphe 1 de l'article 41 du décret colonial d u l l juil­ let 1857

52

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1858)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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