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Brosse a laver

I

Sac de toile ( petit )

1

Effets

facultatifs.

Souliers en cuir

1 paire

La durée de ces effets sera la même que celle indiquée au tableau n° 1 1 joint à l'ordonnance du 1 1 octobre 1 8 3 6 . ART. 4 . Le remboursement des effets d'habillement, ainsi que du savon et du tabac fournis aux immigrants, aura lieu au moyen de retenues exercées sur leur solde, conformément aux tarifs réglementaires. ART. 5 . Ils seront payés de leur solde dans la proportion d'un mois sur deux. ART. 6 . Les dispositions qui précèdent sont applicables, à dater du jour de leur embarquement, aux trente immigrants africains dont les contrats d'engagement viennent d'être acquis le 8 janvier 1 8 5 6 de M. CHEVALIER , capitaine du steamer français la Diane, comme aux immigrants qui seront affectés désormais au même service. ER

Elles sont également applicables, h dater du 1 février 1 8 5 6 , aux immigrants placés antérieurement sur les bâtiments de la division navale de la Guyane. ART. 7 . Sont abrogées toutes dispositions antérieures aux présentes. ART. 8 . L'ordonnateur est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera enregistrée partout où besoin sera, et insérée à la Feuille

et m Bulletin

officiels de la colonie.

MASSET. Par le Gouverneur L'Ordonnateur, DESMAZES.

E n r e g i s t r é a u C o n t r ô l e , r e g i s t r e n ° 2 8 d e s o r d r e s e t d é c i s i o n s . I" 2 8 1

Bulletin officiel de la Guyane française (1856)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1856)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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