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— 431 — Sont exceptés de cette taxe les voitures et cabrouets destinés au service des habitations. Taxe sur les chevaux de luxe, à l'exception de ceux appartenant aux propriétaires d'habitations situées dans les quartiers de la colonie, par cheval et par a n , quinze francs, c i . . . 15 0 0 Taxe sur les chiens,

par tête, trois francs,

ci

3 00

ARTICLE I I . — DROITS LIQUIDÉS. Droit fixe de sortie sur les denrées contribution

Sucre brut ou ter-

coloniales, foncière.

représentatif

de la

par navires français, soixante-dix centimes, ci. .. . 0 70 f

ré, pour 100ki- par navires é t r a n g e r s , un franc trente

logrammes....

times,

Café, pour 100 kilogrammes.. . .

ci

cen-

1 30

par navires français, deux francs

cinquante

centimes, ci par navires étrangers, cinq francs

2 50 cinquante

centimes,

. .

5 50

par navires français, deux francs, ci Coton, pour 100 par navires étrangers, trois francs

2 00 cinquante

kilogrammes ..

ci

centimes,

ci................

3 50

par navires français, un franc cinquante cenRoucou, pour 100) times, ci 1 50 k i l o g r a m m e s . . par navires étrangers, un franc cinquante cen­ times,

ci

1 50

par navires français, un franc vingt-cinq cenGirofle, pour 100 times, ci 1 25 kilogrammes. . ) par navires étrangers, deux francs cinquante centimes,

ci

2 50

par navires français, dix

Griffes de girofle ,

centimes,

ci

pour 100 kilog.

0 10

par navires é t r a n g e r s , quarante

ci...

. 0 40

[ par navires français, cinquante

Tafia, pour 1,000) litres

ci...

centimes,

0 50

J par navires étrangers, cinquante

!

centimes,

ci......

centimes-,

0 50

! par navires français, quarante-cinq cenCacao, pour 100] times, ci 0 45 k i l o g r a m m e s . . ) par navires étrangers, un franc quatrevingts

centimes,

ci

1 80

Bulletin officiel de la Guyane française (1863)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1863)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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