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339 COLONI»

la colonie,

à la date

GÉNÉRAL CADRE

TOTAL

municipal.

D E I ETABLISSEMENTS.

du service local.

colonial ou pénitentiaire.

DÉSIGNATION

des employés.

KOMME

de payé au c o m p t e d u b u d g e t

du

OBSERVATIONS.

dans

disponibles.

présent

SURNUMÉRAIRES

des

d'après les budgets ou les décisions prises en cours d'exercice.

SITUATION

r.OKGRÉGATIOJf

Hôpitaux militaires Hôpitaux pénitentiaires Pénitenciers de femmes Hospices civils Salles d'asiles et o u v r o i r s Lycée o u collège Écoles primaires T o t a l d e l'effectif e n s e r v i c e dans la c o l o n i e et dépendances au

№ 6 0 4 . — DÉPÊCHE e

MINISTÉRIELLE

colonies: 2 direction,

personnel, 2

n° 3 8 1 8 (marine et e

bureau,

2

e

section,

équipages de la flotte). Etats périodiques à adresser au Ministre pour faire connaître les marins des divers grades et provenances appartenant aux bâtiments du service local, qu'il y aura lieu de renvoyer en France comme malades ou congé diables. P a r i s , le 11 s e p t e m b r e 1863. MONSIEUR L E GOUVERNEUR, le service local de nos divers établis­ sements d'outre-mer emploie un certain nombre de bâtiments q u i , en raison même de cette affectation spéciale, sont destinés a prolonger indéfiniment leur séjour hors de France. On se trouve, dès lors, dans la nécessité de remplacer, aussi régulièrement que possible, dans les équipages de ces bâtiments, les hommes dont le temps de service est expiré ou que leur état de santé oblige à renvoyer en France pour y être mis en jouis­ sance de congés d e convalescence. Il n'est pas moins important, d'un autre côte, de pourvoir aux vacances qui peuvent se produire dans ces équipages par suite de d é c è s , et de remplacer les hommes qui, bien que n'ayant pas encore accompli leur période obligatoire de service, compteraient plus de trois années con­ sécutives de séjour dans la colonie. En vue d'assurer à ces mutations, dans ia limite du possible.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1863)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1863)  

Auteur : Partie 2 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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