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TITRES DES

ACTES.

ACTES.

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rine 25 oct. 1855.

Décision qui accorde un congé de convalescence, pour France, à M. Vincent, pharma613 cien de 1 classe de la marine Décision qui appelle M. Ségard, pharmacien de 2 classe, à prendre provisoirement la direction du service pharmaceutique de la Guyane, 614 en remplacement de M. Vincent Décision qui appelle M. Dubois, chirurgien de 3 classe de la marine, à continuer ses services à l'établissement pénitentiaire de Sainte615 Marie de la Comté Décision qui accorde un congé de convalescence, pour France, à M. Dard, lieutenant 616 en premier d'artillerie de marine Décisions qui accordent un congé de convalescence, pour France, à MM. Le Calvez et Guyot, prêtres, attachés au clergé de Cayenne. 617 Dépêche ministérielle n° 613. Dispositions relatives aux modifications résultant, dans l'organisation administrative de la Guyane, du décret du 26 septembre 1855, qui statue sur le 634 service financier des colonies Dépêche ministérielle n° 615. Notification du décret du 17 octobre, autorisant, 1° l'admission en franchise de droits des matières nécessaires aux constructions navales ; a° la francisation au droit de 1 0 p . 0/0 des navires étrangers 690 Dépêche ministérielle n° . . . . Mode de décomptage du traitement de table dans les cas d'avancement 691 Dépêche ministérielle n° 616. Une prolongation de congé de trois mois est accordée à M. Vivien, chirurgien de 2 classe de la ma720 rine Dépêche ministérielle n° 624. MM. Bonis, Antoine et Cherrier, prêtres, sont destinés pour 721 la Guyane Dépêche ministérielle n° 625. Prochain envoi, à la Guyane, de trois prêtres de la compagnie 666 de Jésus et d'un frère re

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Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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