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TITRES DES

ACTES.

ier septembre 1 8 5 5 ier sept. Décisions qui nomment les sieurs Chiroleu et 1855. 1er. Delorme surveillants de 3 classe Décision qui nomme le sieur Lupé écrivain à la direction des pénitenciers Décisions qui nomment MM. Guillermin (AméI . lius) et Petit écrivains provisoires de la marine 3. Décision qui autorise et rétablit les cérémonies funèbres du culte, dans la ville de Cayenne.. Décision qui prescrit à M. F r i z a c , capitaine de 4. port, de cesser ses fonctions de commandant du pénitencier n° 4 5. Circulaire ministérielle n° 496. Recommandations relatives à la remonte des o f f i c i e r s . . . . 6. Arrêté p r o m u l g u a n t , à la G u y a n e française, trois décrets qui suppriment et modifient d i vers droits sur des produits coloniaux, à leur entrée en F r a n c e 6. Décision qui appelle M. Dubois, chirurgien de 3 classe de la marine, attaché au pénitencier des îles du Salut, à continuer ses services au chef-lieu Circulaire ministérielle n° 5o3. Les conditions 7. d'âge et d'examen prescrites par le décret du 7 février 1852 sont applicables aux bourses coloniales Décision concernant les cessions de sangues à 7. délivrer de l'hôpital aux particuliers 8. Décision qui rapporte celle d u 17 juillet 1855, qui accorde une ration extraordinaire de viande fraîche, par semaine, aux transportés de l'Ilet-la-Mère O r d r e qui prescrit à M. Carpentier, lieutenant 9. de vaisseau de 1 c l a s s e , de cesser ses services à la direction des p é n i t e n c i e r s , et d'opérer son retour en F r a n c e . . Dépêche ministérielle n° 511. Notification du 11. décret portant nomenclature des dépenses obligatoires du service local Arrêté portant promulgation à la G u y a n e , 1° du 11. décret du 21 juillet 1 8 5 5 , qui proroge d'une e

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des ACTES.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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