Page 44

DES

TITRES

DES

ACTES.

ACTES.

1 4 juillet. Dépêche ministérielle n° 374. Approbation de 1855. l'admission du jeune Seiler, fils d'un gend a r m e , comme enfant de troupe dans la gendarmerie de la Guyane 14. Décision qui nomme le sieur Léonard Marius, matelot, second chargé des vivres à bord de la goëlette de servitude l'Ibis, à la solde de 1 fr. 50 cent, par j o u r , et porte la solde du nommé Damara Varice de 3 3 à 36 francs par mois Ordre qui appelle le sieur Mouquet, magasinier, 14. à continuer ses services à l'Ilet-la-Mère, en qualité de distributeur Décret impérial modifiant le régime, à l'entrée 16. en F r a n c e , d'un grand nombre d'articles parmi lesquels figurent la casse, la nacre, l'écaillé de t o r t u e , les calebasses vides, etc. Dépêche ministérielle n° 3 7 6 . Réintégration, 16. comme sergent, dans l'infanterie de marine, du sieur Peyras, ex-surveillant à la G u y a n e . Dépêche ministérielle n° 3 7 7 . La permutation 16. autorisée, à Cayenne, entre MM. Sambuc et Mittre, n'est pas approuvée Décision qui accorde, à titre de secours, un se16. cours mensuel en vivres à la dame Beilvert. Circulaire ministérielle n° 381. Successions va17. cantes, etc. — Question de la prescription trentenaire. — Arrêt de cassation du 13 juin 1855.. Décision qui accorde une ration extraordinaire 17. de viande fraîche, par semaine, aux transportés de l'Ilet-la-Mère Décision qui nomme le sieur Kanchard surveil17. lant rural de 3 classe Décision qui appelle M. Niéger, chirurgien auxiliaire de 3 classe de la marine, à continuer ses services à l'Ilet-la Mère Décision qui révoque de son emploi le sieur Sil18. vain, surveillant rural de 3E classe Dépêche ministérielle n° 385. Nominations dans 19. les bureaux de la direction des c o l o n i e s . . . . 20. Dépêche ministérielle n° 391. Organisation, e

17.

ACTES.

DATES

NUMÉROS des

— XL —

PAGES.

519

321

402

250

4o3

250

»

301

5ao

321

521

322

404

250

489

290

378

216

4o5

25l

406

2 5 1

407

251

522

322

E

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement