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des

TITRES DES

ACTES.

ACTES.

11 mai 1855.

12.

12.

du vendredi, par un repas de lard salé, etc.. Décision qui rapporte celle du 3o juin 1 8 5 3 , relative à la solde du nommé Fauvel, concierge du fort du Diamant. Décision qui nomme M. Tartara, sous-commissaire de la m a r i n e , juge au 1er conseil de guerre de la colonie, constitué en tribunal maritime spécial, en remplacement de M. Duclorecx Ordre qui embarque le sieur K/brat, boulanger de 1 classe, en qualité de distributeur à bord du ponton le Gardien Circulaire ministérielle n° 238. Simplifications à introduire dans les envois d'états de situation des travaux civils exécutés aux colonies Dépêche ministérielle n° 4 , qui prescrit d'adresser au département de la m a r i n e , dans les deux mois qui suivront la clôture de chaque trimestre, un relevé accompagné des pièces justificatives des entrées et des sorties du service des subsistances (division navale). Arrêté qui pourvoit au remplacement d'un juge au 2 conseil de guerre permanent de la colonie Décision qui nomme M. Martin ( U r b a i n ) chefj du 2e bureau de la direction de l'intérieur. Décision concernant les menues dépenses de l'exercice du culte au collége de C a y e n n e . . . Dépêche ministérielle n° 241. Avis de la nomination du jeune Richard comme boursier du gouvernement, et de sa destination pour le lycée impérial de Nantes Dépêche ministérielle n° 243, notifiant l'arrêté du 14 du même mois, qui nomme M. Delarb r e , chef du bureau du régime politique et du commerce à la direction des colonies, agent central de l'indemnité coloniale, en remplacement de M. Gaudin de L a g r a n g e . . Décision qui accorde une allocation de frais de bureau de 6 francs par mois au sous-officier commandant le détachement d'infanterie de

ACTES.

DATES

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Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

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