Page 163

-

87 -

N ° 126. — TARIF des indemnités à payer aux libérés sur les établissements de la Comté, pour les matériaux à exploiter par eux sur les terrains de ce pénitencier. e

Bois de 1re et de 2 q u a l i t é , le stère (équarri) — Bardeaux en w a p a , le millier Briques, idem Gaulettes, idem Lattes de p i n e a u , le cent Bois à b r û l e r , le stère Charbon de b o i s , l'hectolitre 0 P i q u e t s de w a p a , le mètre courant, de 0 0 7 à . . Chevrons, le mètre c o u r a n t f

e

places divers

f

11

50e 00 00 5o 00 00 4° 0 08 0 05 8 5 2 2 1

Ces matériaux et objets divers seront examinés par la c o m mission des recettes de l'établissement et devront être r e c o n n u s de b o n n e qualité et bien façonnés ou fabriqués p o u r le c a s , préalablement aux achats. Le prix en sera payé comptant par le chef du service a d m i nistratif, sur quittances des parties et sous la déduction de 3 p. % revenant à la caisse des invalides de la marine. C a y e n n e , le 3o mars 1 8 5 5 . Le commissaire

de marine

ordonnateur,

DESMAZES. Vu et a p p r o u v é : Le Chef de division gouverneur de la Guyane

française,

BONARD. Enregistré au Contrôle, registre n° 27 des ordres et décisions, f° 269.

ORDRES, NOMINATIONS, ETC.

N ° 127. — P a r décision ministérielle du 15 décembre 1854, notifiée dans la colonie par dépêche du 3 janvier 1 8 5 5 , n° 1

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Bulletin officiel de la Guyane française (1855)  

Auteur : Partie 1 d’un ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles e...

Profile for scduag
Advertisement