Page 9

TABLE

CHRONOLOGIQUE

Des Lois, Ordonnances, Décisions et Dépêches ministérielles, arrêtés, Décisions, Règlements et Ordres de l'autorité locale, contenus dans le Bulletin officiel de la Guyane française, publié pendant Vannée 1 8 4 1 . DATES des autres.

TITRES DES a c t e s .

NUMEROS des

PAGES.

ACTE5.

11 mai Décret colonial concernant une émission de 100,000 francs de bons du T r é s o r . . . . . . | 72. 1840. 11 n o v . Circulaire ministérielle au sujet de nouvelles dispositions pour le payement m e n s u e l , dans les q u a r t i e r s , des délégations ou mois de famille qui se payaient p r é c é demment par trimestre y. Extrait d'une ordonnance d u Roi , concer19 nant le personnel de la magistrature à la G u y a n e française 8. Dépêche ministérielle donnant avis de la destination pour Bourbon de M. G u e r r e t , prêtre de la mission de Cayenne, qui était r en France en c o n g é de c o n v a l e s c e n c e . . . . 7. 5 d é c . Ordonnance du Roi qui augmente la solde de présence des sous-officiers , caporaux , brigadiers et soldats et substitue u n n o u veau tarif à c e u x des 25 d é c e m b r e 1837 et 25 juillet 1839.. 97. Copie d'une lettre adressée à M. le Ministre 7. de la marine par M. le Ministre des finances, au sujet de la correspondance entre la France et les colonies 63. D é p ê c h e ministérielle donnant avis de la 11. nomination de M. Derain , sergent-major d'artillerie d e marine à Cayenne , à un emploi de sous-lieutenant au même corps, vacant à la 3 o c o m p a g n i e d'artillerie à Toulon 18. Ordonnance du Roi relative aux indemnités 14 de logement à accorder dans le département de la marine 67. Dépêche ministérielle donnant avis de la 18 nomination de M. de Roujoux à l'emploi de directeur d e l'Intérieur à B o u r b o n . . . 27

74.

23.

22.

24.

3o.

89.

65.

e

3o.

68.

42.

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Profile for scduag
Advertisement