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PENSIONS. Fixation de la

me

de M Mille, veuve de M. Lebilian, rurgien de la marine de ?. classe, 99.

chi-

e

PENSIONS de retraite. Communication concernant le droit du clergé colonial à la pension de retraite, 66. PUNIQUES. Nomination des membres de la commission chargée de constater l'état des individus désignés comme atteints du pian, 2 8 . PILOTES. (Voir

Port.)

militaires, ils sont réunis à la compagnie africaine du 3 régiment d'infanterie de marine, dont ils forment une 2 section, 18. — Bien que placés sous la discipline militaire, les pionniers doivent continuer à être employés aux travaux auxquels ils sont propres, 163. e

PIONNIERS

e

PLANTES fourragères. Nomination d'une commission appelée à donner son avis au sujet de la culture des plantes fourragères sur le domaine de Baduel,

56. r

POLICE municipale. Le S Deparis , garde de police , est nommé brigadier, 5o. — Nomination du S Tominy Oletta à l'emploi de garde de police, 50. — Le yoloff Toumany remplace , dans l'escouade, le yoloff Boukar , 185. r

r

POLICE rurale. Le S Bassières, sous-brigadier, est libéré de son engagement et remplacé par le S Tillet, 9 9 . r

r

PORT (Direction du). Le S Montrose est affecté au service de cette direction en qualité d'aspirant pilote , 100. — Nomination du S Baptiste-Jean à l'emploi de pilote, en remplacement du S Danès, décédé, 100. — Congé de convalescence accordé à M. Robert, lieutenant de port, 2 0 8 . r

r

PORT d'armes (Permis de). Fixation du droit pour 1 8 4 1 , 3 8 . — Idem 1842, 2 8 9 .

POUDRES. Fixation de leur prix pour 184.1, 16. — Idem

pour

pour

l'année

1842, 2 9 2 . r

PRISONS. Le S Huvier est révoqué de l'emploi de concierge des prisons et remplacé provisoirement par le S Gilles, gendarme, détaché de la demicompagnie en station dans la colonie, 207. r

PROCUREUR du Roi. (Voir Tribunal de première

instance.)

PROCUREUR général. Le traitement du Procureur général près la Cour royale de la Guyane française est fixé à 14,000 fr. par an, 122. —Pendant ses absences du chef-lieu, pour ses tournées d'inspection, il est remplacé, dans ses fonctions administratives, par M. Paulinier, conseiller à la Cour royale, 204. (Voir Cour

royale.)

PROGRAMMES. Celui relatif à la célébration de la fête, du Roi, 95.— A l'anniversaire des 27, 28 et 29 juillet 183o, 165.

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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