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CONGES de convalescence. Celui accordé à M Sainson, sœur hospitalière de St-Maurice, 49. — A M. d'Or ( Prosper ) , garde du génie de 1 classe, 52. — A M. Marchand , capitaine d'infanterie de marine , 7 8 . — A M. Chevreux , procureur du Roi , 79. — A M. Ségond , chef du service de santé à Cayenne , 8 0 . — A M. Richard , commis principal de la marine, 100. — A M. Pros , commis de 1 classe de la marine , 1 0 1 . — A M. Batbédat, sous-commissaire de la marine, 1 31. — A M. Philippe, prêtre de la mission de Cayenne, 133. — A M. Armelin , écrivain de la marine , 133. — A M. Blachier, commis de 2 classe de la marine, 186. — A M. Robert, lieutenant de port , 208. — A M. Couder, sous-lieutenant d'infanterie de marine, 208. — A M. B e r t , capitaine adjudant-major du détachement d'infanterie de marine, 2 5 4 . — A M. Bonnival, sous-lieutenant au même corps, 204. — A M. Pouligo, commis de 1 classe de la marine, 2 9 4 . re

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CONGÉS accordés

pour affaires

personnelles.

Celui accordé à M. Baltazar ,

commissaire-priseur , 49- — A M. l'abbé Lagrange, 143. CONSEILS de guerre

et de révision. Composition des conseils de guerre et de

révision permanents de la Guyane franc use, 106 , 2 6 2 . CONSEIL colonial. Clôture de la session extraordinaire de 1840,27.—Arrêté de convocation pour la session ordinaire de 1841 , 9 4 . — Clôture de ladite session , 161. CONSEIL municipal.

Arrêtés de convocation, 88 , 2 6 4 .

CONSEIL privé. Magistrats nommés pour faire partie du Conseil privé dans les cas où ce Conseil doit s'adjoindre deux membres de l'ordre judiciaire , 17 , 2 o 3 . — Nomination du S Leférec à l'emploi d'huissier du Conseil privé, 52. — M. Dézert remplace M. Braehe dans les fonctions de secrétaire-archiviste, 143. — M. Roubaud est provisoirement nommé conseiller privé, 160. — M . Brémond (Michel) est provisoirement nommé conseiller privé suppléant , 160. — Ordonnance du Roi portant nomination des conseillers privés titulaires et suppléants de la Guyane , pour les années 1841 et 1842 , 1 9 3 . r

CONTRIBUTIONS directes et indirectes.

Tarif de ces contributions pour 1841 ,

36. — Idem pour 1842 , 2 8 6 . CORRESPONDANCE. Dépêche portant communication d'une réponse de M. le Ministre des finances , relative à la correspondance entre la France et les colonies, 6 4 . — Lettre de M. le Ministre des finances, 65. COUR d'assises. Ordre pour l'exécution d'un arrêt de cette Cour, portant condamnation contre le nommé Maxime, 142. — Idem contre le nommé Jasmin , 2 1 0 . COUR royale. M. Gibelin , conseiller, président de ladite Cour , est nommé procureur général près la Cour royale de Pondichéry, 22. — M. Baradat, procureur du Roi à la Martinique, est nommé conseiller à la Cour royale de Cayenne et chargé de la présidence de ladite Cour pour trois années, 22. — M. de St-Quantin, conseiller à Cayenne, est nommé procureur du

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

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