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( iij ) ALAMBICS. Fixation de la taxe pour 1841, 38. — Idem pour 1842, 289. ANNIVERSAIRES. Programme arrêté pour la célébration de l'anniversaire de* journées de juillet, 165. (Poste militaire d'J. Service de santé de cet établissement, 5o , 79, 101, 1 8 5 , 2 7 5 . — I l est alloué une indemnité de 2 fr. par jour à l'officier commandant ce poste, 2 1 5 .

A P P R O U A G U E

ARTILLERIE de la marine. M. Derain, sergent-major, est nommé à un emploi de sous-lieutenant, vacant à la 3o compagnieàToulon, 3o.—M. Viollette, chef de bataillon, s'embarque sur le navire de commerce le Mazagran, pour se rendre à la disposition de M. le Préfet maritime de Rochefort, où il est appelé à continuer ses services, 144-— Dépêche ministérielle au sujet de la nouvelle organisation des compagnies d'ouvriers d'artillerie, 244. (Voir Troupes.) c

ASSESSEURS. (Voir Collège des

assesseurs.)

ATELIER colonial. Sanction du décret colonial du 7 juillet 1839, portant autorisation de rachat et d'affranchissement de quatre esclaves dudit atelier, 72. — M. Blachier, commis de marine de 2 classe, est chargé de la matricule des noirs de l'atelier colonial, 144. — Décret colonial portant autorisation de rachat et d'affranchissement de quatre esclaves dudit atelier, 211. — Décret portant affranchissement de cinq esclaves de ce même atelier, 267. e

AVOUÉS. M. Candolle est nommé pour tenir le bureau de consultations gratuites pour les pauvres, pendant l'année 1841, 2 9 . — M. Mauppin est suspendu, pendant trois mois, de ses fonctions d'avoué, 48. — M. Marck est nommé provisoirement avoué près la Cour royale et les tribunaux de la Guyane française, 49- — L a suspension prononcée contre M. Mauppin cesse d'avoir son effet, 108. — M. Candolle est confirmé dans ses fonctions d'avoué, par décision ministérielle, 132. — Nomination provisoire de M. Amilien Lacaud, 296. B BÂTIMENTS caboteurs et grandes

embarcations.

Fixation du droit de licence

pour 1841, 38. — Idem pour 1842 , 289. BÉTAIL. Suppression des primes pour l'importation du bétail de race et du bétail de boucherie, 41 • BIBLIOTHÈQUE du Conseil privé. M. Dézert est nommé conservateur de cette bibliothèque, en remplacement de M. Brache, 143. BONS du Trésor. Arrêté portant qu'il sera pourvu à une sixième émission de bons du Trésor, 7 3 . — D é c r e t colonial concernant une émission de 100,000 fr., 74.

BOULANGERIES.—Fixation de la taxe pour 1841, 38.—Idempour 1842,289.

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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