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( 288 ) Café, par 100 kilogrammes, un franc centimes,

ci

cinquante

.

1

Coton, par 100 kilogrammes, un franc quante centimes, ci

f. 5o c.

cin-

1

Girofle, par 100 kilogrammes, un franc quante centimes, ci

5o

cin-

1

Rocou, par 100 kilogrammes, trois francs,

5o

ci.

3 oo

Tafia, par 1,000 litres, cinquante centimes, ci..

o 5o

Mélasse, par 1,000 litres, cinquante centimes, ci.

o

5o

2° Capitation sur les esclaves dans les villes et bourgs.

Par tête, jusqu'au nombre de quatre inclusivement , par propriétaire ou chef de famille, quatre francs , ci

4

Au-dessus de ce nombre , douze francs , ci.. . . 3°

00

12 00

Maisons.

Droit sur la valeur locative, à raison de deux et demi pour cent, ci 4°

2 1/2p.%.

Patentes. 1 classe, trois cents francs, ci 2 classe, cent cinquante francs, ci 3 classe, soixante francs, ci re

e

15o

e

3oof. 00 c. oo 60 00

Les propriétaires des bâtiments faisant le cabotage dans la colonie ; les propriétaires de , grandes embarcations ou acons à loyer ou exploitant, dans le port, pour le chargement ou le déchargement des bâtiments, autant, d'ailleurs, que lesdits propriétaires ne seront pas patentés de 1 classe, payeront, pour chacun des bâtiments ou embarcations ou re

acons, quatre-vingts francs,

ci

80

00

D E U X I È M E SECTION. CONTRIBUTIONS

1° Droits de pilotage,

INDIRECTES.

de lazaret et de quarantaine (Tarif réglé

par arrêtés locaux des 16 août 183o et 4 septembre 1832).

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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