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diers et Gendarmes. INDEMNITES DE SERVICE

ABONNEMENT D'ENTRETIEN , DE REMONTE ET DE SECOURS,

PREMIERES

extraordinaire et de découcher, par journée,

payable par journée de solde de présence ou d'absence,

mises

PAR AN.

dans Aux

l'intéarmées.

rieur.

c.

f. o 70 00 o o 70 00 o o 60 0 0 o o 5o 0 0 o f.

c. 90 90 80 70

00 00 00 00

Fonds do secours et dépenses administratives.

f.

c.

TOTAL DE L ABONNEMENT

d'habille-

d'entretien, de remonte et de secours,

ment aux

Fonds

nouveaux

OBSERVATIONS.

fourrages

d'entretien et

Par an.

de

Par mois. Par jour.

admis.

(3).

remonte.

f.

c

f.

c

f.

c.

f.

c.

f.

2 91 66 o 09 7222

3oo 00

o 70 00 o 60 00 ia oo 00 10 oo oo 25 00 0 0 o 5o 00

a 08 33 o 06 9 4 4 4

150 00

o 70 00 0 90 OO o 60 00 O 80 OO 15 00 00 20 0 0 00 35 00 00 o 5o 00 o 70 00

2 91 66 o 09 7222

3oo 00

o 60 o 5o o 4o

2 08 33 o 06 9 4 4 4

150 00

00 00 00

MENT

de

16 00 00 20 OO OO 35 00 0 0

o 60 00 o 5o 00 o 40 00

ABONNE-

o 70 00 o 60 00 15 00 0 0 10 00 0 0 25 00 0 0 o 5o 00

15 00 0 0 20 OO OO 35 00 00

2

91 66 o 09 7222

3oo 00

15 00 0 0 10 00 0 0 25 00 0 0

2 08 33 o 06 9 4 4 4

15o 00

15 0 0 0 0

1 25 0 0 o 04 1666

150 00

15 OO OO

(1) La solde des sous-officiers et gendarmes est calculée et payable, par mois, à raison de la douzième partie de la fixation annuelle, et par jour, à raison de la trois cent soixantième partie.

(2) Contrairement à ce qui est pratiqué pour la solde , les hautes-payes sont dues , pour chaque journée de présence ou d'absence, à raison de trois cent soixante-cinq jours pour l'année entière.

(3) Les journées des sous-officiers, brigadiers et gendarmes , donnant droit à l'abonnement des fourrages , sont décomptées , dans les revues, d'après les prix communs déterminés tous les ans pour chaque compagnie ; mais ces militaires ne reçoivent que le prix de répartition alloué à leurs brigades respectives. La différence de dépense qui en résulte en plus ou en moins est prise sur le fonds de réserve de fourrages ou profite à ce fonds. Les militaires de la légion de gendarmerie d'Afrique reçoivent les fourrages des magasins de l'armée.

Les maréchaux des logis qui sont nommés adjoints aux trésoriers reçoivent une indemnité de 3oo fr. par an, à titre de frais de bureau. Cette indemnité est fixée à 2 0 0 fr. pour le maréchal des logis chef, adjoint au trésorier de la légion de gendarmerie d'Afrique.

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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