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( 169 ) de roses et de bois de Rhodes 40 oo de girofle, muscade, macis, cannelle) sassafras, fenouil, anis, carvi, ca5 00 Huiles volatiles ou j e p u t , camomille, valériane et essences amande amère d'oranges, de citrons ou leurs variétés. 4 00 toutes autres o S

le kilogr.

BITUMES

houilles

crues

des Sables-d'Olonne exclu- par navires sivement à Dunkerque français. . o 5o par par navires inclusivement mer étrangers, t 00 les 100 par tous autres points.. . . Droits actuels, kilogr. de la mer à Halluin exclusivement.. . . o 5o par par la rivière de Meuse et par le déparo 10 terre tement de la Moselle par tous les autres points o 15 Toutefois, les houilles q u i , d'Halluin à Baisieux exclusivement , entreront par la voie des canaux seront soumises au droit de 5o centimes, à moins que la taxe d'entrée n'ait été acquittée d'avance au bureau de Condé. Le double des droits fixés carbonisées ( c o k e ) . . . pour la houille crue. Goudron minéral provenant de la distillation de la les 100 houille, quel qu'en soit l'état, soit liquide, soit kilogr. concret o 1o Jais Droits actuels. succin 2 00 solides. purs de Judée et autres bitumes purs de toute espèce les roo par navires français, o 10 kilogr. mêlés de terre. idem étrangers et par autres. terre o 20 fluides sans distinction de couleur ( n a p t e , Droits actuels. pétrole, malte, etc. ) brutes ou simplement équarries autrement que par le sciage , par les bureaux que le Gouvernement désignera Droits actuels. ailleurs elles payeront, suivant leur état, comme les marbres non dénommés. Pierres calcaires I ouvrées en pièces préparées pour la bâtisse 15 pour 100 à cristallisation I et non polies, par les bureaux que le de la valeur. confuse , dites Gouvernement désignera écossines , dési- ailleurs elles payeront, suivant leur état, gnées par la loi comme les marbres non dénommés. du 2 juillet 1836.. taillés dans des feuilles ou r5 pour 100 en carreaux lames schisteuses d'ex- de la valeur. de pavage. traction naturelle le droit des sciés sculptées, moulées, polies ou entièrement marbres, selon leur état, \ ouvrées f

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Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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