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Les travaux seront suspendus dans les ateliers et sur les chantiers. Des danses et des jeux publics auront lieu sur la Savanne et dans le Port. La Place et la Rade feront une dernière salve au moment où le Gouverneur, au banquet, portera un Toast à la santé du Roi. Le soir, les édifices et les établissements publics seront illuminés. MM. les Chefs d'Administration et de corps sont chargés, chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent ordre, qui sera publié, affiché et enregistré partout où besoin sera et inséré dans la Feuille de la Guyane française. Cayenne, le 22 juillet 1 8 4 1 . CHARMASSON. Par le Gouverneur: L'Ordonnateur

par intérim,

J. BATBEDAT 0

Enregistré à l'Inspection, F 37, Registre N° 16 des ordres.

( N° 201 ) ARRÊTÉ portant promulgation de la loi du 6 mai 1841, relative aux Douanes. Cayenne , le 2 3 juillet 1 8 4 1 .

Nous,

GOUVERNEUR

de la Guyane française,

Vu l'art. 65 de l'ordonnance organique du 27 août 1828 ; Vu la dépêche ministérielle du 14 mai dernier, n° 1 8 0 , portant notification de la loi du 6 du même mois, concernant le tarif des douanes de France ; Sur la proposition de l'Ordonnateur ; Avons ARRÊTÉ et ARRÊTONS ce qui suit : ARTICLE PREMIER.

La loi du 6 mai 1841, relative aux douanes, est promulguée et publiée à la Guyane française.

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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