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( xij) NUMÉROS

DATES des

TITRES DES ACTES.

des

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ACTES.

ACTES.

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6 avril Décision qui libère le S Bassières de son engagement de sous-brigadier de l'es1841. couade de police rurale , et le remplace par le S Tillet Dépêche ministérielle qui confirme dans ses 6. fonctions M. Candolle , nommé provisoi rement avoué près la Cour royale et les tribunaux de la colonie par arrêté du 1 juillet 1840 H Décision qui accorde un congé de convalescence de six mois pour France à M. Richard, commis principal de la marine. 8. Décision prescrivant à M. Leprieur , pharmacien de t classe, de prendre le service pharmaceutique de l'hôpital de Cayenne Arrêté portant convocation du Conseil colo9 nial Dépêche ministérielle portant envoi d'un 9. règlement concernant l'uniforme de la gendarmerie coloniale Dépêche ministérielle donnant avis de la 9. nomination de M. Schenck au grade de sous-lieutenant de gendarmerie, pour occuper un emploi de lieutenant dans la demi-compagnie destinée à servir à la Guyane française 10. Arrêté qui convoque extraordinaire ment la Cour royale de la Guyane française 19 Décision qui attache au service de l'Hôpital de Cayenne , en qualité de chirurgien auxiliaire de 3 classe, M. Muraire, pharmacien civil 12 . Décision qui affecte au service de la direction du Port le S Montrose, en qualité d'aspirant-pilote 12 . Ordonnance royale portant régularisation des fonds spéciaux votés par les conseils coloniaux pour dépenses à faire,en France, par lesdits conseils Décision qui admet le S Baptiste-Jean à 14. servir en qualité de pilote des côtes de la Guyane , r

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11O.

99.

155.

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114.

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Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

Bulletin officiel de la Guyane française (1841)  

Auteur : Ouvrage patrimonial de la bibliothèque numérique Manioc. Service commun de la documentation Université des Antilles et de la Guyane...

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